Agenda Le conseil municipal Démarches administratives La salle des associations Les pompiers Le cimetière Le syndicat des eaux Numeros utiles Broyes d'hier et aujourd'hui Plan Actualités de la commune

Services du territoire

Communauté de commune CCOP Collecte des déchets Les transports Centre Socioculturel Michel Jubert Maison départementale de la solidarité Aides à domicile - ADMR Centre aquatique Philippe Loisel

Ecoles maternelle et primaire Collège et lycée Enseignement privé

Commerces, services et entreprises

A Broyes Aux alentours de Broyes

Comité des fêtes

Comité des fêtes

Les associations du village

Les associations du village

Les Gazettes 2021 Les Gazettes 2022 Gazette 2023 Gazette 2024

Contacter la mairie

Contacter la mairie

Comptes rendus

Accueil / Commune / Le conseil municipal / Comptes rendus

Recherche par année -

Date

Nom

02/02/2021

CR du 23 octobre 2020

×

Contacter la mairie

Commune de Broyes

8 rue du Cardonnois

60120 Broyes - FRANCE

+33 3 44 51 90 74

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Application mobile Localiti

-

-

Gestion des cookies

Contact

Contacter la Mairie

Nom et Prénom*

Ce champ est obligatoire

Adresse Mail

Ce champ est obligatoire

Téléphone

Ce champ est obligatoire

Votre Demande*

Ce champ est obligatoire

Pièce jointe

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes